Corinne Bouchoux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Corinne Bouchoux
Objet:
membres
de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Groupe:
Mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000033452058
(source JORF)
désignation
23 Novembre 2016
23/11/2016
De:
Corinne Bouchoux
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000032750137
(source JORF)
désignation
23 Juin 2016
23/06/2016
De:
Corinne BOUCHOUX
Objet:
secrétaire du Sénat
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000032521005
(source JORF)
désignation
13 Mai 2016
13/05/2016
De:
Bouchoux (Corinne)
sénatrice de Maine-et-Loire, Sénat
Objet:
auditeur de la 49e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000027587650
(source JORF)
conférés
21 Juin 2013
21/06/2013
De:
Bouchoux (Corinne)
sénatrice de Maine-et-Loire, Sénat
Objet:
à suivre la 49e session nationale « Armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026242436
(source JORF)
admission
01 Août 2012
01/08/2012
De:
Corinne BOUCHOUX
sénatrice de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000025592952
(source JORF)
nomination
30 Mars 2012
30/03/2012
De:
Corinne BOUCHOUX
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
sénateur
Remplace:
M. Antoine LEFEVRE
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
JORFTEXT000025023981
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2011
24/12/2011